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790 903 504

Active
Siren790 903 504Entrepreneur individuel FransCréée le 04 octobre 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 790 903 504

Dénomination
790 903 504
SIREN
790 903 504
SIRET (siège)
790 903 504 00021
N° TVA intracommunautaire
FR23790903504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 903 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
04 octobre 2024
Siège social
Frans
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 790 903 504

Fabrication d'accessoires divers

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Dirigeants et représentants de 790 903 504

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 790 903 504

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FransSiègeActif

    790 903 504 00021 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 1419Z

Conformité de 790 903 504

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 790 903 504. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 790 903 504 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 790 903 504

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2024

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