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791 855 273

Active
Siren791 855 273Entrepreneur individuel La Roche-sur-YonCréée le 13 novembre 2023

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 791 855 273

Dénomination
791 855 273
SIREN
791 855 273
SIRET (siège)
791 855 273 00029
N° TVA intracommunautaire
FR38791855273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 855 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
13 novembre 2023
Siège social
La Roche-sur-Yon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 791 855 273

Épicerie du monde et bien être . Commerce alimentaire et non alimentaire vente au détail et vente a distance

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 791 855 273

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 791 855 273

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La Roche-sur-YonSiègeActif

    791 855 273 00029 · ouvert le 02 novembre 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de 791 855 273

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 septembre 2023

  • Acte

Conformité de 791 855 273

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 791 855 273. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 791 855 273 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 791 855 273

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-13 · Début d'activité : 2023-11-02

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2023

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