792 270 662
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Fiche d'identité de 792 270 662
INSEE- Dénomination
- 792 270 662
- SIREN
- 792 270 662
- SIRET (siège)
- 792 270 662 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR46792270662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 270 662
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- -
- Siège social
- MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 792 270 662
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Dirigeants et représentants de 792 270 662
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 792 270 662
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MULHOUSESiègeActif
792 270 662 00036 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 8560Z
Conformité de 792 270 662
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 792 270 662. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 792 270 662 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 792 270 662
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
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