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792 643 827

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Siren792 643 827Entrepreneur individuel La Roche-sur-YonCréée le 01 août 2024

7111Z · Activités d'architecture

Documents

Fiche d'identité de 792 643 827

Dénomination
792 643 827
SIREN
792 643 827
SIRET (siège)
792 643 827 00043
N° TVA intracommunautaire
FR64792643827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 643 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 août 2024
Siège social
La Roche-sur-Yon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 792 643 827

Architecte d'interieur

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Dirigeants et représentants de 792 643 827

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 792 643 827

1 établissement, dont 1 en activité.

  • La Roche-sur-YonSiègeActif

    792 643 827 00043 · ouvert le 13 septembre 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 792 643 827

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 avril 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 792 643 827

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 792 643 827. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 792 643 827 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 792 643 827

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2024