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793 044 611

Active
Siren793 044 611Entrepreneur individuel SciezCréée le 16 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 793 044 611

Dénomination
793 044 611
SIREN
793 044 611
SIRET (siège)
793 044 611 00028
N° TVA intracommunautaire
FR04793044611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 044 611
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
16 mai 2013
Siège social
Sciez
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 793 044 611

Educatrice spécialisée

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 793 044 611

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 793 044 611

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 793 044 611

2 établissements, dont 2 en activité.

  • GALLARGUES-LE-MONTUEUXSiègeActif

    793 044 611 00010 · ouvert le 16 mai 2013 · NAF 8690F

  • SciezSiègeActif

    793 044 611 00028 · ouvert le 21 décembre 2025 · NAF 8899A

Documents juridiques de 793 044 611

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 décembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 21 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de 793 044 611

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 793 044 611. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 793 044 611

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 044 611. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 793 044 611 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 793 044 611

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2013

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