793 404 377
Active4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Fiche d'identité de 793 404 377
INSEE- Dénomination
- 793 404 377
- SIREN
- 793 404 377
- SIRET (siège)
- 793 404 377 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR80793404377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 404 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
- Date de création
- 09 décembre 2022
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 793 404 377
PLOMBERIE, SANITAIRE
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Dirigeants et représentants de 793 404 377
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 793 404 377
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
793 404 377 00020 · ouvert le 07 décembre 2022 · NAF 4322A
- AMBERIEU-EN-BUGEYFermé
793 404 377 00012 · ouvert le 04 juin 2013 · NAF 4322A
Conformité de 793 404 377
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 404 377. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 793 404 377 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 793 404 377 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 793 404 377
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-03-14 · Début d'activité : 2025-03-08
- création
Date d'effet : 09 décembre 2022
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