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793 526 435

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Siren793 526 435Entrepreneur individuel LES PLANCHES-PRES-ARBOISCréée le 01 juin 2013

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 793 526 435

Dénomination
793 526 435
SIREN
793 526 435
SIRET (siège)
793 526 435 00029
N° TVA intracommunautaire
FR79793526435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 526 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
01 juin 2013
Siège social
LES PLANCHES-PRES-ARBOIS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 793 526 435

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Dirigeants et représentants de 793 526 435

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 793 526 435

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LES PLANCHES-PRES-ARBOISSiègeActif

    793 526 435 00029 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0125Z

  • OUSSIERESFermé

    793 526 435 00011 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0113Z

Conformité de 793 526 435

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 793 526 435. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 793 526 435 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 793 526 435

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2013

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