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794 266 965

Active
Siren794 266 965Entrepreneur individuel EPERVANSCréée le 01 juillet 2013

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 794 266 965

Dénomination
794 266 965
SIREN
794 266 965
SIRET (siège)
794 266 965 00035
N° TVA intracommunautaire
FR78794266965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 266 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
EPERVANS
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 794 266 965

Producteur d'épices et plantes médicinales, maraîchage et vente des produits

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 794 266 965

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 794 266 965

4 établissements, dont 2 en activité.

  • EPERVANSSiègeActif

    794 266 965 00035 · ouvert le 30 octobre 2020 · NAF 4799A

  • ÉpervansSiègeActif

    794 266 965 00043 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0128Z

  • INGRANDES-LE-FRESNE-SUR-LOIREFermé

    794 266 965 00019 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4791A

  • SAINT-VINCENT-BRAGNYFermé

    794 266 965 00027 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 4791A

Conformité de 794 266 965

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 266 965. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 794 266 965 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 794 266 965

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-19 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

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