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794 270 538

Active
Siren794 270 538Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 juillet 2013

4791B · Vente à distance sur catalogue spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 794 270 538

Dénomination
794 270 538
SIREN
794 270 538
SIRET (siège)
794 270 538 00026
N° TVA intracommunautaire
FR30794270538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 270 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791B - Vente à distance sur catalogue spécialisé
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 794 270 538

Vente à distance sur catalogue spécialisé

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Dirigeants et représentants de 794 270 538

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 794 270 538

2 établissements, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    794 270 538 00026 · ouvert le 13 février 2024 · NAF 4791B

  • MORREFermé

    794 270 538 00018 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 4791B

Conformité de 794 270 538

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 270 538. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 794 270 538 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 794 270 538

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-07 · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

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