794 323 451
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 794 323 451
INSEE- Dénomination
- 794 323 451
- SIREN
- 794 323 451
- SIRET (siège)
- 794 323 451 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR77794323451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 323 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 16 juillet 2013
- Siège social
- BRON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 794 323 451
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 794 323 451
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 794 323 451
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BRONSiègeActif
794 323 451 00029 · ouvert le 06 septembre 2021 · NAF 7111Z
- VILLEURBANNEFermé
794 323 451 00011 · ouvert le 16 juillet 2013 · NAF 7111Z
Conformité de 794 323 451
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 323 451. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 794 323 451 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 794 323 451
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2013
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