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794 446 617

Active
Siren794 446 617Entrepreneur individuel SAINT-PAULCréée le 14 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 794 446 617

Dénomination
794 446 617
SIREN
794 446 617
SIRET (siège)
794 446 617 00035
N° TVA intracommunautaire
FR05794446617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 446 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
14 août 2013
Siège social
SAINT-PAUL
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 794 446 617

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 794 446 617

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 794 446 617

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 794 446 617

3 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-PAULSiègeActif

    794 446 617 00035 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 7219Z

  • SAINT-PAULFermé

    794 446 617 00019 · ouvert le 14 août 2013 · NAF 7219Z

  • SAINT-PAULFermé

    794 446 617 00027 · ouvert le 24 février 2014 · NAF 7219Z

Documents juridiques de 794 446 617

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 794 446 617

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 794 446 617. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 794 446 617

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 446 617. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 794 446 617 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 794 446 617

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2013

Marchés publics de 794 446 617

1 marché public a été notifié à 794 446 617 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 150 k€.

  • Prestations d’appui technique et scientifique en géomatique et gestion de données

    INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L EXPLOITATION DE LA MER · notifié le 06 novembre 2019 · Procédure adaptée · 4 ans

    150 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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