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794 895 151

Active
Siren794 895 151Entrepreneur individuel Mailley-et-ChazelotCréée le 22 mai 2024

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 794 895 151

Dénomination
794 895 151
SIREN
794 895 151
SIRET (siège)
794 895 151 00023
N° TVA intracommunautaire
FR23794895151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 895 151
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
22 mai 2024
Siège social
Mailley-et-Chazelot
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 794 895 151

VENTE DE VETEMENTS A DOMICILE ET EN LIGNE VETEMENTS ACCESSOIRES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 794 895 151

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 794 895 151

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Mailley-et-ChazelotSiègeActif

    794 895 151 00023 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 4799A

Documents juridiques de 794 895 151

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 mai 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 16 mai 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 16 mai 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 794 895 151

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 895 151. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 794 895 151 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 794 895 151

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2024