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795 205 020

Active
Siren795 205 020Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 12 septembre 2013

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 795 205 020

Dénomination
795 205 020
SIREN
795 205 020
SIRET (siège)
795 205 020 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79795205020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 205 020
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
12 septembre 2013
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 795 205 020

FABRICATION REPARATION BIJOUX

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Dirigeants et représentants de 795 205 020

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 795 205 020

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    795 205 020 00014 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 3212Z

Conformité de 795 205 020

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 795 205 020. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 795 205 020 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 795 205 020

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2013

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