795 311 992
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Fiche d'identité de 795 311 992
INSEE- Dénomination
- 795 311 992
- SIREN
- 795 311 992
- SIRET (siège)
- 795 311 992 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR22795311992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 311 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 07 septembre 2013
- Siège social
- APT
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 795 311 992
Autres services personnels n.c.a.
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Dirigeants et représentants de 795 311 992
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 795 311 992
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- APTSiègeActif
795 311 992 00056 · ouvert le 31 janvier 2023 · NAF 9609Z
- BOURGHELLESFermé
795 311 992 00015 · ouvert le 07 septembre 2013 · NAF 8690F
- BOURGHELLESFermé
795 311 992 00023 · ouvert le 07 septembre 2013 · NAF 8690F
- CYSOINGFermé
795 311 992 00031 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 8690F
- APTFermé
795 311 992 00049 · ouvert le 29 septembre 2020 · NAF 8690F
Conformité de 795 311 992
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 795 311 992. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 795 311 992 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 795 311 992
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2013
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