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797 549 763

Active
Siren797 549 763Entrepreneur individuel VERNONCréée le 09 octobre 2019

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Fiche d'identité de 797 549 763

Dénomination
797 549 763
SIREN
797 549 763
SIRET (siège)
797 549 763 00044
N° TVA intracommunautaire
FR62797549763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 549 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
09 octobre 2019
Siège social
VERNON
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 797 549 763

Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

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Dirigeants et représentants de 797 549 763

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 797 549 763

4 établissements, dont 1 en activité.

  • VERNONSiègeActif

    797 549 763 00044 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 3213Z

  • VERNONFermé

    797 549 763 00010 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 4778C

  • SAINT-MARCELFermé

    797 549 763 00028 · ouvert le 10 septembre 2015 · NAF 3213Z

  • VERNONFermé

    797 549 763 00036 · ouvert le 05 juin 2019 · NAF 3213Z

Conformité de 797 549 763

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 549 763. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 797 549 763 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 797 549 763

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-09-10

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2019