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797 843 315

Active
Siren797 843 315Entrepreneur individuel ANGERVILLECréée le 26 avril 2023

4751Z · Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé

Documents

Fiche d'identité de 797 843 315

Dénomination
797 843 315
SIREN
797 843 315
SIRET (siège)
797 843 315 00020
N° TVA intracommunautaire
FR55797843315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 843 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4751Z - Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé
Date de création
26 avril 2023
Siège social
ANGERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 797 843 315

Mercerie, Objet de décoration vintage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 797 843 315

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 797 843 315

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ANGERVILLESiègeActif

    797 843 315 00020 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 4751Z

Documents juridiques de 797 843 315

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 797 843 315

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 843 315. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 797 843 315 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 797 843 315

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-26 · Début d'activité : 2023-04-01

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-12 · Début d'activité : 2022-08-15

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2023