797 912 227
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 797 912 227
INSEE- Dénomination
- 797 912 227
- SIREN
- 797 912 227
- SIRET (siège)
- 797 912 227 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR84797912227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 912 227
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- LES ARCS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 797 912 227
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 797 912 227
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 912 227
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- LES ARCSSiègeActif
797 912 227 00015 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0121Z
Conformité de 797 912 227
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 912 227. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 912 227 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 912 227
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
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