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798 041 430

Active
Siren798 041 430Entrepreneur individuel Saint-ÉtienneCréée le 03 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 798 041 430

Dénomination
798 041 430
SIREN
798 041 430
SIRET (siège)
798 041 430 00025
N° TVA intracommunautaire
FR81798041430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 041 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
03 octobre 2013
Siège social
Saint-Étienne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 798 041 430

Activités d'architecture

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Finances de 798 041 430

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 798 041 430

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 041 430

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-ÉtienneSiègeActif

    798 041 430 00025 · ouvert le 01 février 2019 · NAF 7111Z

  • SAINT-ETIENNEFermé

    798 041 430 00017 · ouvert le 03 octobre 2013 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 798 041 430

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 798 041 430

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 798 041 430. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 798 041 430

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 041 430. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 041 430 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 798 041 430

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2013

Marchés publics de 798 041 430

4 marchés publics ont été notifiés à 798 041 430 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 566 k€.

  • Accord-cadre de Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’immeubles d’habitation - 25-057 MS2 - Maîtrise d’oeuvre de réhabilitation du 6 rue Brossard à Saint-Etienne

    ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE · notifié le 20 janvier 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

    104 k€Services

  • Accord-cadre de Maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’immeubles d’habitation - 25-057 MS2 - Maîtrise d’oeuvre de réhabilitation du 6 rue Brossard à Saint-Etienne

    ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE · notifié le 20 janvier 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues

    104 k€Services

  • Marché subséquent réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre urbaine en vue d’expérimentations sur l’îlot test

    ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE · notifié le 22 mars 2021 · Procédure avec négociation · 4 ans

    59,3 k€Services

  • MS MOE études urbaines quartier Saint-Roch

    ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE · notifié le 13 février 2019 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 79 mois

    300 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

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