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798 313 722

Fermée
Siren798 313 722Entrepreneur individuel HontanxRadiée le 31 décembre 2013

4799A · Vente à domicile

Documents

Fiche d'identité de 798 313 722

Dénomination
798 313 722
SIREN
798 313 722
SIRET (siège)
798 313 722 00026
N° TVA intracommunautaire
FR23798313722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 313 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
19 septembre 2013
Date de radiation
31 décembre 2013
Siège social
Hontanx
Établissements
2
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 798 313 722

Création et fabrication de bijoux. Vente à distance par boutique en ligne et réseaux sociaux. Vente occasionnelle sur marchés, salons, et évènement publics.

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Dirigeants et représentants de 798 313 722

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 313 722

2 établissements, dont 1 en activité.

  • NARBONNESiègeFermé

    798 313 722 00018 · ouvert le 19 septembre 2013 · NAF 4799A

  • HontanxSiègeActif

    798 313 722 00026 · ouvert le 25 novembre 2026 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 798 313 722

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 18 novembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 798 313 722

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 313 722. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 313 722 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 313 722

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2013