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798 376 695

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Siren798 376 695Entrepreneur individuel PLAINE-D'ARGENSONCréée le 10 septembre 2013

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 798 376 695

Dénomination
798 376 695
SIREN
798 376 695
SIRET (siège)
798 376 695 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83798376695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 376 695
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
10 septembre 2013
Siège social
PLAINE-D'ARGENSON
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 798 376 695

Production d'électricité

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Dirigeants et représentants de 798 376 695

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 376 695

5 établissements, dont 3 en activité.

  • PLAINE-D'ARGENSONSiègeActif

    798 376 695 00010 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 3511Z

  • PLAINE-D'ARGENSONActif

    798 376 695 00044 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z

  • Plaine-d'ArgensonActif

    798 376 695 00051 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 0161Z

  • PLAINE-D'ARGENSONFermé

    798 376 695 00028 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0111Z

  • PLAINE-D'ARGENSONFermé

    798 376 695 00036 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0161Z

Documents juridiques de 798 376 695

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 22 janvier 2014

  • Acte

Conformité de 798 376 695

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 376 695. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 376 695 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 376 695

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2013

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