798 449 963
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 798 449 963
INSEE- Dénomination
- 798 449 963
- SIREN
- 798 449 963
- SIRET (siège)
- 798 449 963 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR85798449963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 449 963
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 29 mars 2024
- Siège social
- Rennes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 798 449 963
Fabrication de vêtements de dessus
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Dirigeants et représentants de 798 449 963
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 798 449 963
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RennesSiègeActif
798 449 963 00031 · ouvert le 11 mars 2024 · NAF 1413Z
Documents juridiques de 798 449 963
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 798 449 963
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 449 963. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 798 449 963 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 798 449 963
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 2024
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