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798 531 760

Active
Siren798 531 760Entrepreneur individuel Montigny-lès-CormeillesCréée le 21 mars 2014

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Documents

Fiche d'identité de 798 531 760

Dénomination
798 531 760
SIREN
798 531 760
SIRET (siège)
798 531 760 00022
N° TVA intracommunautaire
FR66798531760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 531 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
21 mars 2014
Siège social
Montigny-lès-Cormeilles
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 798 531 760

Artiste plasticienne

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Dirigeants et représentants de 798 531 760

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 531 760

2 établissements, dont 2 en activité.

  • Montigny-lès-CormeillesSiègeActif

    798 531 760 00022 · ouvert le 26 mai 2026 · NAF 9003A

  • MONTIGNY-LES-CORMEILLESActif

    798 531 760 00014 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 1392Z

Documents juridiques de 798 531 760

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 26 mai 2026

  • Attestation de régularité sociale

Conformité de 798 531 760

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 531 760. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 531 760 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 531 760

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2014