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798 780 862

Active
Siren798 780 862Entrepreneur individuel TOULOUSECréée le 27 novembre 2012

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 798 780 862

Dénomination
798 780 862
SIREN
798 780 862
SIRET (siège)
798 780 862 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84798780862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 780 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
27 novembre 2012
Siège social
TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 798 780 862

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 798 780 862

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 780 862

1 établissement, dont 1 en activité.

  • TOULOUSESiègeActif

    798 780 862 00016 · ouvert le 27 novembre 2012 · NAF 9003A

Conformité de 798 780 862

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 780 862. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 780 862 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 780 862

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2012

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