798 794 012
Active0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Fiche d'identité de 798 794 012
INSEE- Dénomination
- 798 794 012
- SIREN
- 798 794 012
- SIRET (siège)
- 798 794 012 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR55798794012Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 794 012
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
- Date de création
- 01 décembre 2013
- Siège social
- LES HERBIERS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 798 794 012
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
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Dirigeants et représentants de 798 794 012
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 798 794 012
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- LES HERBIERSSiègeActif
798 794 012 00038 · ouvert le 16 août 2022 · NAF 0125Z
- SEVREMONTFermé
798 794 012 00012 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 0210Z
- LES HERBIERSFermé
798 794 012 00020 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0210Z
Conformité de 798 794 012
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 794 012. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 798 794 012 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 798 794 012
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2013
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