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798 895 009

Active
Siren798 895 009Entrepreneur individuel FomereyCréée le 29 février 2024

0121Z · Culture de la vigne

Fiche d'identité de 798 895 009

Dénomination
798 895 009
SIREN
798 895 009
SIRET (siège)
798 895 009 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18798895009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 895 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
29 février 2024
Siège social
Fomerey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 798 895 009

CULTURE VIGNE

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Dirigeants et représentants de 798 895 009

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 895 009

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FomereySiègeActif

    798 895 009 00024 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0121Z

Conformité de 798 895 009

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 895 009. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 895 009 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 895 009

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 février 2024