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798 977 294

Active
Siren798 977 294Entrepreneur individuel FRANCONVILLECréée le 14 décembre 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 798 977 294

Dénomination
798 977 294
SIREN
798 977 294
SIRET (siège)
798 977 294 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08798977294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 977 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
14 décembre 2013
Siège social
FRANCONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 798 977 294

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 798 977 294

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 798 977 294

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FRANCONVILLESiègeActif

    798 977 294 00015 · ouvert le 14 décembre 2013 · NAF 9003A

Conformité de 798 977 294

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 798 977 294. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 798 977 294 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 798 977 294

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2013

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