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799 966 569

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Siren799 966 569Entrepreneur individuel Saint-Martin-de-VaulserreCréée le 15 novembre 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 799 966 569

Dénomination
799 966 569
SIREN
799 966 569
SIRET (siège)
799 966 569 00029
N° TVA intracommunautaire
FR21799966569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 966 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
15 novembre 2024
Siège social
Saint-Martin-de-Vaulserre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 799 966 569

Fabrication de couture fait main pour les marchés estival et de noel: -fabrication en tissus de chaussettes de noel, calendrier de l'avent) -Fabrication d'accessoires en tissus pour la toilette de bébés, enfants et adultes, - Fabrication en tissus de doudous, serviette à langer, pochons, sac à pochons et bavoirs pour bébés -Fabrication de sacs en tissus : à mains, de courses, de plages, trousses de toilettes, à lunette, à billes - Fabrication d'objets de cuisine en tissus tel que bannettes à pains, bavoirs, serviettes de tables / de bains/ de plages, tablier de cuisine pour parents et enfants -Fabrications d'objet en tissus à offrir tel que livre en tissus à colorier, porte monnaie etc...)

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Dirigeants et représentants de 799 966 569

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 799 966 569

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Martin-de-VaulserreSiègeActif

    799 966 569 00029 · ouvert le 14 février 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 799 966 569

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 15 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 799 966 569

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 799 966 569. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 799 966 569 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 799 966 569

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2024