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7SYSTEMS

Active
Siren477 803 084SARL38100 GRENOBLECréée le 08 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

7SYSTEMS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 2004, identifiée par le SIREN 477 803 084. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All de la Pelouse, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z.

Fiche d'identité de 7SYSTEMS

Dénomination
7SYSTEMS
SIREN
477 803 084
SIRET (siège)
477 803 084 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09477803084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 803 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
08 juillet 2004
Siège social
5 ALL DE LA PELOUSE, 38100, GRENOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de 7SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 7SYSTEMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de 7SYSTEMS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeFermé

    477 803 084 00011 · ouvert le 08 juillet 2004 · NAF 7311Z

  • 38100 GRENOBLEFermé

    477 803 084 00029 · ouvert le 05 novembre 2008 · NAF 7311Z

Documents juridiques de 7SYSTEMS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de 7SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 7SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 7SYSTEMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 7SYSTEMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 7SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 7SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 7SYSTEMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BAILLY Damien nom d'usage : BAILLY Damien n'est plus gérant.. FIRAGUAY Kévin Vincent nom d'usage : FIRAGUAY Kévin devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2004

Questions fréquentes sur 7SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de 7SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de 7SYSTEMS est 477 803 084. Le SIRET de son siège social est 477 803 084 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09477803084.

Où se situe le siège social de 7SYSTEMS ?

Le siège social de 7SYSTEMS est situé 5 All de la Pelouse, 38100 Grenoble.

7SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, 7SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

7SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour 7SYSTEMS.

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