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801 577 990

Active
Siren801 577 990Entrepreneur individuel Pont-l'AbbéCréée le 03 avril 2024

1812Z · Autre imprimerie (labeur)

Documents

Fiche d'identité de 801 577 990

Dénomination
801 577 990
SIREN
801 577 990
SIRET (siège)
801 577 990 00048
N° TVA intracommunautaire
FR95801577990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 577 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z - Autre imprimerie (labeur)
Date de création
03 avril 2024
Siège social
Pont-l'Abbé
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 801 577 990

création artisanale, objets de décoration intérieure, toiles et tableaux, sculptures, relooking de meubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 801 577 990

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 801 577 990

2 établissements, dont 2 en activité.

  • ChamplanSiègeActif

    801 577 990 00022 · ouvert le 22 mars 2024 · NAF 1812Z

  • Pont-l'AbbéSiègeActif

    801 577 990 00048 · ouvert le 08 juillet 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 801 577 990

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 801 577 990

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 801 577 990. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 801 577 990 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 801 577 990

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2024