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802 059 352

Active
Siren802 059 352Entrepreneur individuel Villard-de-Lans

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 802 059 352

Dénomination
802 059 352
SIREN
802 059 352
SIRET (siège)
802 059 352 00046
N° TVA intracommunautaire
FR45802059352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 059 352
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
-
Siège social
Villard-de-Lans
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 059 352

Artiste auteur

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Dirigeants et représentants de 802 059 352

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 059 352

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Villard-de-LansSiègeActif

    802 059 352 00046 · ouvert le 21 septembre 2021 · NAF 9003B

  • LA MUREFermé

    802 059 352 00020 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 9609Z

  • Villard-de-LansFermé

    802 059 352 00038 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 9609Z

Conformité de 802 059 352

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 059 352. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 059 352 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 059 352

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Marques déposées par 802 059 352

802 059 352 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE CALENDRIER DES ENFANTS

    N° 4317083 · Déposée le 24 novembre 2016 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 16, 28, 41

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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