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802 110 460

Active
Siren802 110 460Entrepreneur individuel SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAINCréée le 01 avril 2014

8552Z · Enseignement culturel

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 802 110 460

Dénomination
802 110 460
SIREN
802 110 460
SIRET (siège)
802 110 460 00036
N° TVA intracommunautaire
FR12802110460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 110 460
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z - Enseignement culturel
Date de création
01 avril 2014
Siège social
SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 802 110 460

Enseignement culturel

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Dirigeants et représentants de 802 110 460

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 110 460

3 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAINSiègeActif

    802 110 460 00036 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 8552Z

  • MONTFERRATFermé

    802 110 460 00010 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 4799A

  • VELANNEFermé

    802 110 460 00028 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8552Z

Conformité de 802 110 460

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 110 460. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 110 460 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 110 460

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2014

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