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802 323 378

Active
Siren802 323 378Entrepreneur individuel BASSUSSARRYCréée le 15 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 802 323 378

Dénomination
802 323 378
SIREN
802 323 378
SIRET (siège)
802 323 378 00033
N° TVA intracommunautaire
FR21802323378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 323 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
15 mai 2014
Siège social
BASSUSSARRY
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 802 323 378

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 802 323 378

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 802 323 378

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 323 378

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BASSUSSARRYSiègeActif

    802 323 378 00033 · ouvert le 15 juin 2017 · NAF 8690F

  • ARCANGUESFermé

    802 323 378 00017 · ouvert le 15 mai 2014 · NAF 8690F

  • BASSUSSARRYFermé

    802 323 378 00025 · ouvert le 26 janvier 2016 · NAF 8690F

Documents juridiques de 802 323 378

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 802 323 378

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 802 323 378. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 802 323 378

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 323 378. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 323 378 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 802 323 378

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 2014

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