802 585 463
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 802 585 463
INSEE- Dénomination
- 802 585 463
- SIREN
- 802 585 463
- SIRET (siège)
- 802 585 463 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR91802585463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 585 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 28 mai 2025
- Siège social
- Bruyères-sur-Oise
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 802 585 463
Collaboratrice d'architecte : confection de dessins industriels (2D, 3D) et montage de dossiers administratifs pour architectes ou autres.
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Dirigeants et représentants de 802 585 463
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 802 585 463
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Bruyères-sur-OiseSiègeActif
802 585 463 00028 · ouvert le 01 juin 2025 · NAF 7112B
Documents juridiques de 802 585 463
INPIConformité de 802 585 463
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 585 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 802 585 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 802 585 463
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 2025
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