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802 636 563

Active
Siren802 636 563Entrepreneur individuel BeaugencyCréée le 08 décembre 20231

5621Z · Services des traiteurs

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 802 636 563

Dénomination
802 636 563
SIREN
802 636 563
SIRET (siège)
802 636 563 00032
N° TVA intracommunautaire
FR34802636563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 636 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z - Services des traiteurs
Date de création
08 décembre 2023
Effectif
1
Siège social
Beaugency
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 636 563

Restauration

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 802 636 563

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 636 563

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BeaugencySiègeActif

    802 636 563 00032 · ouvert le 19 juin 2025 · NAF 5610A

  • BeaugencyFermé

    802 636 563 00016 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 5621Z

  • BeaugencyFermé

    802 636 563 00024 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 5621Z

Documents juridiques de 802 636 563

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 29 juillet 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 802 636 563

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 636 563. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 802 636 563 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 802 636 563 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 636 563

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-08 · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2023