Checkers

802 659 813

Active
Siren802 659 813Entrepreneur individuel MONTGISCARDCréée le 27 janvier 2021

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 802 659 813

Dénomination
802 659 813
SIREN
802 659 813
SIRET (siège)
802 659 813 00025
N° TVA intracommunautaire
FR41802659813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 659 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
27 janvier 2021
Siège social
MONTGISCARD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 659 813

FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 802 659 813

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 659 813

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTGISCARDSiègeActif

    802 659 813 00025 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 3213Z

  • TOULOUSEFermé

    802 659 813 00017 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 9003B

Documents juridiques de 802 659 813

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 802 659 813

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 659 813. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 659 813 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 659 813

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2021

Entreprises similaires

Même activité (fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires), en France

Entreprises fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Toutes les entreprises avec le code NAF 3213Z