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802 701 334

Active
Siren802 701 334Entrepreneur individuel Couzon-au-Mont-d'OrCréée le 05 juin 2014

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

Fiche d'identité de 802 701 334

Dénomination
802 701 334
SIREN
802 701 334
SIRET (siège)
802 701 334 00020
N° TVA intracommunautaire
FR56802701334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 701 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
05 juin 2014
Siège social
Couzon-au-Mont-d'Or
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 701 334

POSE DE PLAQUES DE PLATRE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 802 701 334

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 701 334

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Couzon-au-Mont-d'OrSiègeActif

    802 701 334 00020 · ouvert le 09 juin 2014 · NAF 4331Z

  • LYON 3E ARRONDISSEMENTFermé

    802 701 334 00012 · ouvert le 09 juin 2014 · NAF 4331Z

Documents juridiques de 802 701 334

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 juin 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 juin 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 802 701 334

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 701 334. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 701 334 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 701 334

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014