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802 733 469

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Siren802 733 469Entrepreneur individuel Saint-Julien-en-GenevoisCréée le 28 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 802 733 469

Dénomination
802 733 469
SIREN
802 733 469
SIRET (siège)
802 733 469 00059
N° TVA intracommunautaire
FR43802733469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 733 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1813Z
Date de création
28 avril 2016
Siège social
Saint-Julien-en-Genevois
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 733 469

Activités de pré-presse

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 802 733 469

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 802 733 469

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 733 469

5 établissements, dont 1 en activité.

  • Saint-Julien-en-GenevoisSiègeActif

    802 733 469 00059 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 1813Z

  • LYON 3EMEFermé

    802 733 469 00018 · ouvert le 04 juin 2014 · NAF 1813Z

  • SAINT-PRIESTFermé

    802 733 469 00026 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 1813Z

  • SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISFermé

    802 733 469 00034 · ouvert le 09 janvier 2016 · NAF 1813Z

  • SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISFermé

    802 733 469 00042 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 1813Z

Documents juridiques de 802 733 469

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de 802 733 469

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 802 733 469. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 802 733 469

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 733 469. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 733 469 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 802 733 469

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2016

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