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802 911 354

Active
Siren802 911 354Entrepreneur individuel Saint-Pierre-d'Oléron

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

Fiche d'identité de 802 911 354

Dénomination
802 911 354
SIREN
802 911 354
SIRET (siège)
802 911 354 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04802911354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 911 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
-
Siège social
Saint-Pierre-d'Oléron
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 802 911 354

Service de nettoyage à domicile

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Dirigeants et représentants de 802 911 354

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 911 354

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Pierre-d'OléronSiègeActif

    802 911 354 00024 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de 802 911 354

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 802 911 354

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 911 354. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 911 354 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 911 354

Aucune annonce BODACC trouvée.

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