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802 990 317

Active
Siren802 990 317Entrepreneur individuel DOLECréée le 01 septembre 2014

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Fiche d'identité de 802 990 317

Dénomination
802 990 317
SIREN
802 990 317
SIRET (siège)
802 990 317 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19802990317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 990 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
DOLE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 802 990 317

Activités de santé humaine non classées ailleurs

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Dirigeants et représentants de 802 990 317

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 802 990 317

3 établissements, dont 1 en activité.

  • DOLESiègeActif

    802 990 317 00025 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 8690F

  • DOLEFermé

    802 990 317 00017 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 8690F

  • DOLEFermé

    802 990 317 00033 · ouvert le 22 octobre 2017 · NAF 5520Z

Conformité de 802 990 317

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 990 317. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 802 990 317 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 802 990 317

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Marchés publics de 802 990 317

6 marchés publics ont été notifiés à 802 990 317 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,6 M€.

  • EVALUATIONS PSYCHOLOGIQUES AGREMENTS ADOPTION ET ASS FAM LOT 2 SECTEUR DOLE CHAMPA ARBOIS

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 23 juillet 2026 · Procédure adaptée · 1 an

    120 k€Services
  • EVALUATIONS PSYCHOLOGIQUE PREALABLES A LA DELIVRANCE DES AGREMENTS ASSISTANT FAMILIAL ET ADOPTION D UN ENFANT CONFIE PAR SON ASSISTANT FAMILIAL

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 10 octobre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

    300 k€Services
  • EVALUATIONS PSYCHOLOGIQUE PREALABLES A LA DELIVRANCE DES AGREMENTS ASSISTANT FAMILIAL ET ADOPTION D UN ENFANT CONFIE PAR SON ASSISTANT FAMILIAL

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 10 octobre 2025 · Procédure adaptée · 1 an

    300 k€Services
  • EVALUATIONS PSYCHOLOGIQUE PREALABLES A LA DELIVRANCE DES AGREMENTS ASSISTANT FAMILIAL ET ADOPTION D UN ENFANT CONFIE PAR SON ASSISTANT FAMILIAL

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 05 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    300 k€Services
  • EVALUATIONS PSYCHOLOGIQUE PREALABLES A LA DELIVRANCE DES AGREMENTS ASSISTANT FAMILIAL ET ADOPTION D UN ENFANT CONFIE PAR SON ASSISTANT FAMILIAL

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 05 juillet 2022 · Procédure adaptée · 1 an

    300 k€Services
  • EVALUATIONS PSYCHOLOGIQUE PREALABLES A LA DELIVRANCE DES AGREMENTS ASSISTANT FAMILIAL ET ADOPTION D UN ENFANT CONFIE PAR SON ASSISTANT FAMILIAL

    DEPARTEMENT DU JURA · notifié le 05 juillet 2022 · Procédure adaptée · 4 ans

    300 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr