803 170 117
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 803 170 117
INSEE- Dénomination
- 803 170 117
- SIREN
- 803 170 117
- SIRET (siège)
- 803 170 117 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR02803170117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 170 117
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 10 juin 2014
- Siège social
- PAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 803 170 117
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 803 170 117
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 803 170 117
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- PAUSiègeActif
803 170 117 00029 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 7111Z
- PAUFermé
803 170 117 00011 · ouvert le 10 juin 2014 · NAF 7111Z
Conformité de 803 170 117
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 170 117. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 803 170 117 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 803 170 117
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2014
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