803 295 757
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 803 295 757
INSEE- Dénomination
- 803 295 757
- SIREN
- 803 295 757
- SIRET (siège)
- 803 295 757 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR77803295757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 295 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 22 mai 2023
- Siège social
- CORNILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 803 295 757
Vente de glaces artisanales sans fabrication
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Dirigeants et représentants de 803 295 757
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 803 295 757
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CORNILLACSiègeActif
803 295 757 00022 · ouvert le 27 mai 2023 · NAF 4781Z
Conformité de 803 295 757
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 295 757. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 803 295 757 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 803 295 757
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mai 2023
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