803 361 922
Active4391B · Travaux de couverture par éléments
Fiche d'identité de 803 361 922
INSEE- Dénomination
- 803 361 922
- SIREN
- 803 361 922
- SIRET (siège)
- 803 361 922 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13803361922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 361 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B - Travaux de couverture par éléments
- Date de création
- 06 juillet 2023
- Siège social
- CHELLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 803 361 922
Travaux de couverture
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Dirigeants et représentants de 803 361 922
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 803 361 922
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- CHELLESSiègeActif
803 361 922 00013 · ouvert le 05 février 2022 · NAF 4391B
Conformité de 803 361 922
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 361 922. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 803 361 922 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 803 361 922
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2023
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