803 826 569
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Fiche d'identité de 803 826 569
INSEE- Dénomination
- 803 826 569
- SIREN
- 803 826 569
- SIRET (siège)
- 803 826 569 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR64803826569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 826 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 26 mai 2021
- Siège social
- AUTHEVERNES
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 803 826 569
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Dirigeants et représentants de 803 826 569
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 803 826 569
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- AUTHEVERNESSiègeActif
803 826 569 00037 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 8553Z
- BRESTFermé
803 826 569 00011 · ouvert le 29 juillet 2014 · NAF 4799A
- BRESTFermé
803 826 569 00029 · ouvert le 24 mars 2016 · NAF 6820A
- VernonFermé
803 826 569 00045 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 3315Z
Documents juridiques de 803 826 569
INPIConformité de 803 826 569
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 803 826 569. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 803 826 569 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 803 826 569
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-22 · Début d'activité : 2021-06-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-29 · Début d'activité : 2020-07-03
- création
Date d'effet : 26 mai 2021
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