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804 347 086

Active
Siren804 347 086Entrepreneur individuel Ham-sous-VarsbergCréée le 29 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 804 347 086

Dénomination
804 347 086
SIREN
804 347 086
SIRET (siège)
804 347 086 00022
N° TVA intracommunautaire
FR12804347086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 347 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
29 janvier 2026
Siège social
Ham-sous-Varsberg
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 804 347 086

consultant et conception industrielle

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Finances de 804 347 086

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 804 347 086

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 804 347 086

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Ham-sous-VarsbergSiègeActif

    804 347 086 00022 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 7112B

Documents juridiques de 804 347 086

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Comptes annuels de 804 347 086

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 804 347 086. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 804 347 086

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 347 086. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 804 347 086 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 804 347 086

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2026

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