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804 863 603

Active
Siren804 863 603Entrepreneur individuel AUDINCOURTCréée le 20 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 804 863 603

Dénomination
804 863 603
SIREN
804 863 603
SIRET (siège)
804 863 603 00036
N° TVA intracommunautaire
FR85804863603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 863 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
20 septembre 2014
Siège social
AUDINCOURT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 804 863 603

Enseignement culturel

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Finances de 804 863 603

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 804 863 603

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 804 863 603

3 établissements, dont 1 en activité.

  • AUDINCOURTSiègeActif

    804 863 603 00036 · ouvert le 09 septembre 2020 · NAF 8552Z

  • VALENTIGNEYFermé

    804 863 603 00010 · ouvert le 20 septembre 2014 · NAF 8552Z

  • SELONCOURTFermé

    804 863 603 00028 · ouvert le 25 mai 2015 · NAF 8552Z

Documents juridiques de 804 863 603

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 804 863 603

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 804 863 603. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 804 863 603

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 863 603. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 804 863 603 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 804 863 603

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2014

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