804 979 417
Active7112B · Ingénierie, études techniques
Fiche d'identité de 804 979 417
INSEE- Dénomination
- 804 979 417
- SIREN
- 804 979 417
- SIRET (siège)
- 804 979 417 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR73804979417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 979 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 02 octobre 2014
- Siège social
- LA CIOTAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 804 979 417
Bureau d'études technique
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Dirigeants et représentants de 804 979 417
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 804 979 417
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- LA CIOTATSiègeActif
804 979 417 00024 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7112B
- MARSEILLE 2Fermé
804 979 417 00016 · ouvert le 02 octobre 2014 · NAF 7112B
Documents juridiques de 804 979 417
INPIConformité de 804 979 417
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 979 417. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 804 979 417 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 804 979 417
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 octobre 2014
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