807 704 085
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Fiche d'identité de 807 704 085
INSEE- Dénomination
- 807 704 085
- SIREN
- 807 704 085
- SIRET (siège)
- 807 704 085 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR81807704085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 704 085
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 14 novembre 2014
- Siège social
- FECAMP
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de 807 704 085
Fabrication d'autres vêtements et accessoires
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Dirigeants et représentants de 807 704 085
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 807 704 085
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- FECAMPSiègeActif
807 704 085 00032 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 1419Z
- SAINT-DIZIER-MASBARAUDFermé
807 704 085 00016 · ouvert le 12 novembre 2014 · NAF 1419Z
- PUY-MALSIGNATFermé
807 704 085 00024 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 1419Z
Documents juridiques de 807 704 085
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 807 704 085
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 807 704 085. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 807 704 085 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 807 704 085
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2014
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