807 785 704
Active4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 807 785 704
INSEE- Dénomination
- 807 785 704
- SIREN
- 807 785 704
- SIRET (siège)
- 807 785 704 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR13807785704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 785 704
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 octobre 2014
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 807 785 704
achat vente vêtements seconde main, brocante
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Dirigeants et représentants de 807 785 704
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 807 785 704
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- BESANCONSiègeActif
807 785 704 00022 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4782Z
- COURTEFONTAINEFermé
807 785 704 00014 · ouvert le 25 novembre 2015 · NAF 4799B
Conformité de 807 785 704
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 807 785 704. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 807 785 704 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 807 785 704
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculée le 2023-10-19 · Début d'activité : 2023-09-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-11-25
- création
Date d'effet : 01 octobre 2014
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