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809 644 420

Active
Siren809 644 420Entrepreneur individuel BUSIGNYCréée le 31 octobre 2023

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 809 644 420

Dénomination
809 644 420
SIREN
809 644 420
SIRET (siège)
809 644 420 00022
N° TVA intracommunautaire
FR19809644420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 644 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
31 octobre 2023
Siège social
BUSIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 809 644 420

Création et vente de bijoux fantaisie et objets de décoration

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 809 644 420

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 809 644 420

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BUSIGNYSiègeActif

    809 644 420 00022 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 809 644 420

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 20 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 809 644 420

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 809 644 420. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 809 644 420 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 809 644 420

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2023