810 094 508
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 810 094 508
INSEE- Dénomination
- 810 094 508
- SIREN
- 810 094 508
- SIRET (siège)
- 810 094 508 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR43810094508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 094 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 24 mars 2015
- Siège social
- VALSERHONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 810 094 508
Cours de couture
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Dirigeants et représentants de 810 094 508
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 810 094 508
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- VALSERHONESiègeActif
810 094 508 00019 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 8559B
- DIVONNE-LES-BAINSFermé
810 094 508 00027 · ouvert le 02 mai 2018 · NAF 1413Z
- VALSERHONEFermé
810 094 508 00035 · ouvert le 09 mars 2015 · NAF 1413Z
Conformité de 810 094 508
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 810 094 508. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 810 094 508 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 810 094 508
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-03-23 · Début d'activité : 2015-03-09
- création
Date d'effet : 24 mars 2015
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